Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

PRÉSENTATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [nom de la boutique], exploité par KAMIRAII, micro-entrepreneur (entreprise individuelle).

PRODUITS
Les produits proposés sont des créations originales (illustrations, stickers, etc.).

Chaque produit est décrit et présenté avec la plus grande précision possible. Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

En tant que micro-entrepreneur, la TVA est non applicable (article 293B du CGI).

Je me réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

COMMANDE
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.

Je me réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème (fraude, litige, etc.).

PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements sont sécurisés via les prestataires proposés sur le site.

EXPÉDITION
Les commandes sont préparées sous 3 à 7 jours ouvrés (hors week-ends et jours fériés).

Les délais de livraison sont indicatifs et dépendent des services postaux.

Je ne peux être tenu responsable des retards, pertes ou dommages causés par les transporteurs.

DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours après réception pour exercer votre droit de rétractation.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Les articles doivent être retournés en parfait état.

Exceptions :

  • produits personnalisés

  • contenus numériques

REMBOURSEMENTS
Les remboursements sont effectués après réception et vérification du retour.

Aucun remboursement ne sera effectué en cas de :

  • adresse incorrecte fournie par l’acheteur

  • colis non réclamé

  • retards liés aux services postaux

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les créations sont protégées par le droit d’auteur.

Toute reproduction, revente ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite.

DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.

Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données.

LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

À défaut, les tribunaux français seront compétents.

CONTACT
Pour toute question, vous pouvez me contacter à :
demon.and.stars@gmail.com